5. Les licences ouvertes Creative Commons

5.2. Les clauses qui distinguent les différents types de licences Creative Commons

L’association Creative Commons a créé six types de contrats de licences, reposant sur deux (ou trois) choix que vous pouvez faire en tant qu’auteur :

  • Vous autorisez l’utilisation de votre REL à des fins commerciales : OUI / NON (clause NC) ;
  • Vous autorisez la modification de votre REL (création d’une œuvre dérivée) : OUI / NON (clause ND) ;
  • Dans le cas où vous autorisez la modification de votre REL, vous imposez la diffusion de l’œuvre dérivée dans les mêmes conditions que celles que vous avez retenues pour votre œuvre : OUI (clause SA (parfois appelée copyleft)) / NON.

Remarque

A noter que la clause BY (attribution, reconnaissance de paternité) n’est pas sujette à un choix. C’est une obligation absolue dans les pays de droit d’auteur.