Assemblage de ressources sous licences Creative Commons : les enjeux de la compatibilité entre différentes licences

De manière générale, plus la licence Creative Commons des documents d’origine est ouverte, plus le choix de licences pour l’œuvre composite est grand.

Juridiquement parlant, il est dans certains cas possible d’adopter une licence plus restrictive que la licence originale, par exemple apposant la mention « tous droits réservés » sur une œuvre dérivée qui intègre des contenus publiés à l’origine sous licence Creative Commons Attribution.

Cependant, dans un contexte d’éducation ouverte répondant aux objectifs d’intérêt général et de développement durable, il peut sembler souhaitable de respecter les intentions de l’auteur initial qui a partagé son œuvre sous licence ouverte. A contrario, il n’est pas possible de supprimer les restrictions retenues par l’auteur initial.

À première vue, la compatibilité des licences peut paraître complexe et porter à confusion, mais le tableau de compatibilité ci-dessous vous aidera à y voir plus clair. Pour lire le tableau, regardez d’abord la licence de l’œuvre originale à gauche. Une coche verte indique que les licences sont compatibles. Ainsi, vous pouvez utiliser les licences de la première ligne pour votre œuvre composite ou votre adaptation. Les croix noires pour les licences BY-NC-ND et BY-ND signifient que les œuvres dérivées ou les adaptations sont interdites en raison de la licence de l’œuvre originale, et qu’il vous est donc défendu de vous en servir pour créer une œuvre composite. Cependant, vous pouvez tout de même contacter le créateur de l’œuvre originale pour obtenir une dérogation aux clauses de la licence CC concernée.