3. Le droit d’auteur et les œuvres « créées » à plusieurs

En droit d’auteur, une œuvre dérivée est une œuvre créée à partir d'une ou plusieurs œuvres préexistantes. C’est le cas par exemple des résumés, des traductions ou autres adaptations d’œuvres existantes. Nous nous intéressons ici au cas d’œuvres dérivées auxquelles vous avez contribué avec au moins un autre auteur.

On distingue, en général, dans les œuvres dans lesquelles interviennent plusieurs auteurs, trois catégories d’œuvres. Cette distinction est notamment intégrée au Code français de la Propriété Intellectuelle qui régit en France le droit d’auteur :

  • l'œuvre composite : « est dite composite l’œuvre nouvelle à laquelle est incorporée une œuvre préexistante sans la collaboration de l’auteur de cette dernière ». Pour réaliser une œuvre composite, l'accord de l'auteur de l'œuvre préexistante est donc nécessaire, comme pour toute autre exploitation, mais il n’y a donc qu’un seul auteur, celui de l’œuvre nouvelle.
  • l'œuvre de collaboration : «  est dite de collaboration l’œuvre à la création de laquelle ont concouru plusieurs personnes physiques ». C'est le cas d'un article ou d'un ouvrage écrit à plusieurs mains et publié sous plusieurs signatures, à la condition que les contributions des auteurs ne soient pas individualisées. L’œuvre est la propriété commune des coauteurs, qui doivent exercer leurs droits d’un commun accord.
  • l'œuvre collective
    • est « créée sur l'initiative d'une personne physique ou morale»  qui « l'édite, la publie et la divulgue sous sa direction et son nom » ;
    • est celle « dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l'ensemble en vue duquel elle est conçue (…) sans qu'il soit possible d'attribuer à chacun d'eux un droit distinct sur l'ensemble réalisé ».

Le titulaire des droits d’auteur est la personne physique ou morale à l’initiative de la publication de l’œuvre, même s’il y a plusieurs contributeurs.