Title: Module 1 - Concept de REL
Course: Cours introductif aux REL, droit d'auteur et licences ouvertes > Section: Module 1

Objectifs d'apprentissage

Objectifs d'apprentissage

- Définir les contours d’une ressource éducative libre (REL) ;
- Examiner les enjeux liés à l’utilisation de REL pour l’apprentissage à l’ère du numérique.

Les ressources éducatives numériques ?

Aujourd’hui, dans le monde sans frontière que le numérique et Internet façonnent, il est désormais possible de partager simplement et instantanément des ressources éducatives, autrefois limitées dans leur diffusion par le support papier. Là où il fallait des mois, voire des années pour partager la connaissance, c’est désormais possible, en quelques instants, d’un seul clic de souris, comme l’illustre le Pr. Ahmed Almakari de l’Université Ibn Zohr au Maroc dans son introduction au cours Repenser les modèles de formation à l’ère du digital.

Pour aller plus loin

Crédits : SPOC "Repenser les modèles de formation à l’ère du digital", Pr. Ahmed Almakari de l’Université Ibn Zohr

Les ressources éducatives numériques et libres

Une fois que l’on dispose de ressources éducatives numériques, diffusables techniquement dans le monde entier en un instant, il faut aussi disposer du droit de les utiliser et de les diffuser, il faut donc que ces ressources soient libres. Cette liberté s’inscrit d’ailleurs dans le cadre de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme, qui érige en droit fondamental la possibilité d’accéder librement à la connaissance. C'est ce que rappelle Zeynep Varoglu, spécialiste de programme à l’UNESCO, responsable du suivi de la mise en œuvre de la recommandation sur les REL. De surcroit, comme le souligne l’UNESCO, cette liberté des REL favorise l'innovation.

Crédits : UNESCO, CC-BY-SA

Pour aller plus loin

Crédits : Journée CAPSULE 2023 : "Produire et partager les ressources, apport des ressources éducatives libres" lien vers la vidéo

Comment utiliser une REL ?

Le parcours de l’utilisateur d’une REL

Pour bien comprendre les enjeux liés à la création de REL, il est utile de se mettre dans la situation d’un utilisateur, parcours que résume ainsi la Mission d’Appui du Patrimoine Immatériel de l’Etat en France :

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Crédits : adaptée du support APIE : https://www.economie.gouv.fr/apie/propriete-intellectuelle-publications/droit-auteur-droit-image-etapes-essentielles-pour-utiliser-contenu

Vers une définition des REL

Comme nous venons de le voir, l’usage des REL est porteur de valeurs et répond aux besoins du parcours d’un utilisateur. Il est donc important de bien préciser ce que recouvre l’adjectif « libres ».  Précisons en premier lieu que, à la différence des logiciels libres, dont l’usage peut être payant, l’utilisation de REL doit être, de l’avis de tous, gratuite.  La différence entre les différentes définitions des REL porte donc sur l’étendue des droits associée au REL au-delà de leur utilisation gratuite.

Parmi ces droits, certains sont plus ou moins importants, selon le contexte dans lequel on se trouve. Ainsi, lorsque l’on n’a pas accès à des ressources pédagogiques, se voir offrir un accès gratuit représente une opportunité formidable. A l’inverse, lorsque l’on développe des solutions originales, à la pointe de l’innovation, comme avec l’intelligence artificielle, il est vital de pouvoir ré-utiliser et enrichir des résultats qui ont été obtenus par ses Collègues dans le monde et de débattre activement avec eux pour aller de l’avant.

C’est tout l’enjeu de la définition des REL, au travers des permissions qui peuvent être accordées par leurs auteurs.

L’UNESCO est l’agence des Nations Unies qui a organisé le consensus de ses états membres et fait adopter la Recommandation sur les REL, instrument normatif auxquels ces pays ont souscrit avec une définition souple parce qu’adaptative au travers de restrictions librement choisies.

Crédits : UNESCO, CC-BY-SA

Pour aller plus loin

Recommandation sur les REL, UNESCO, 2022, CC-BY-SA

Lien vers le document

Les enjeux de la définition des REL

Les opinions divergent quant aux éléments précis devant entrer dans la définition d’une ressource éducative libre. Lorsqu’il se penche sur la définition des REL, David Wiley, fondateur de l’edtech Lumen Learning et l’un des acteurs de l’éducation ouverte, explique que l’adjectif « libre » peut revêtir un sens différent selon les contextes et que, dans la pratique, les REL sont une construction continue (non binaire).

Définir l’adjectif « libre »

« Une porte peut être grande ouverte, largement ouverte, légèrement ouverte ou complètement fermée. Il en va de même pour vos yeux ou pour une fenêtre, etc. », David Wiley.

Une définition trop précise des REL serait réductrice par rapport à la multiplicité des points de vue sur ce qu’est la liberté d’apprendre et sur les questions fondamentales qu’elle soulève, parmi lesquelles David Wiley mentionne :

- Faut-il publier une REL sous licence ouverte, de type Creative Commons ou bien GNU de documentation libre ?
- La seule gratuité de l’accès suffit-elle à définir une ressource comme libre ?
- Le concept de liberté inclut-il le droit de gagner sa vie grâce aux REL ?
- Les restrictions relatives à la réutilisation sont-elles compatibles avec le concept de REL ?
- Faut-il intégrer des spécifications techniques, comme l’utilisation d’un format non-propriétaire ?

Il serait, en outre, paradoxal, d’invoquer la liberté pour les REL, et dans le même temps, d’imposer de façon autoritaire, une définition rigide pour les REL, applicable uniformément à des contextes pourtant riches de leur diversité.

Pour aller plus loin

Defining OER, wikieducator.org, CC-BY

Lien vers l'article

Quelles permissions prendre en compte pour définir les REL (les 4R/5R) ?

Lorsque l’on compare les différentes propositions de définition des REL (OCDE, Stephen Downes, association Creative Commons), on distingue un certain nombre de permissions qui sont associées aux REL auxquelles elles s’appliquent, que nos collègues anglo-saxons appellent, selon le cas, les 4R ou les 5R, la 5ème permission ayant été ajoutée par David Wiley. (Wiley a d’abord décrit 4R en 2007, puis a énoncé le 5ème R en 2014 avec l’ajout du droit Retenir en réponse au problème de la perte d’accès à certaines ressources au fil du temps.)

Ces permissions contribuent, individuellement ou en combinaison, à caractériser les ressources « libres ». Elles rendent compte de la diversité des définitions qui sont proposées, comme elles différencient entre elles les licences d’usage, comme nous le verrons en abordant le cadre juridique et les conditions d’exercice du droit d’auteur et du copyright.

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L’environnement technologique adapté aux REL

Le choix des technologies mises en œuvre pour créer des REL est également important, pour ne pas limiter la liberté d’usage des REL. Il faut veiller, ainsi, à ce :

- Que le format utilisé pour la REL soit ouvert :

  - Un format ouvert est un format de fichier accessible à tous, dont les normes ou les spécifications sont utilisables sans aucune restriction. À titre d’exemple, l’Internet ouvert obéit aux spécifications du World Wide Web Consortium, ce qui fait que tout navigateur, qu’il s’agisse d’un logiciel libre ou d’un logiciel propriétaire, peut accéder aux informations numériques et les interpréter.

  - C’est aussi un format qui ne contraint pas les utilisateurs à utiliser des outils propriétaires, tels que des codecs vidéo ou audio.

- Que les utilisateurs aient accès aux outils nécessaires pour réviser et réarranger le contenu des REL, sans pour autant devoir s’acquitter d’une redevance pour acquérir une licence de logiciel.

Crédits

Concept de REL, L’Université Numérique, (https://luniversitenumerique.fr/), Cette œuvre est mise à disposition dans le respect de la législation protégeant le droit d'auteur, selon les termes du contrat de licence Creative Commons Attribution – Partage dans les mêmes conditions - 4.0 International (https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/deed.fr ).

Auteurs :
OER Foundation (Nouvelle-Zélande) ; Ndeye Massata Ndiaye, Université Numérique Cheikh Hamidou Kane (Sénégal) ; Jacques Dang, AUNEGe & L’Université Numérique (France)