Assemblage de ressources sous licences Creative Commons : les enjeux de la compatibilité entre différentes licences

8. Résumé

Au fur et à mesure que vous vous familiariserez avec les clauses des différentes licences CC et que vous commencerez à créer des œuvres composites, vous vous habituerez à la compatibilité des licences. N’oubliez pas les principes suivants :

• les œuvres du domaine public peuvent être combinées avec des documents publiés sous n’importe quelle licence Creative Commons (le domaine public n’est pas une licence) ;
• les œuvres dérivées d’un document sous licence Creative Commons Attribution peuvent être publiées à leur tour sous n’importe laquelle des six licences CC ;
• de manière générale, il n’est pas permis de publier des œuvres dérivées sous une licence plus ouverte que l’œuvre d’origine à moins d’obtenir l’autorisation du titulaire des droits ;
• les œuvres comportant la clause « pas d’œuvre dérivée » ne peuvent pas être intégrées à une œuvre composite (en revanche, elles peuvent être converties dans un autre format) ;
• les œuvres composites qui intègrent un document original comportant la clause « partage dans les mêmes conditions » doivent être publiées sous une licence identique (il est possible d’intégrer du contenu sous licence CC BY à une œuvre composite sous licence CC BY-SA ou CC BY-NC-SA).