Assemblage de ressources sous licences Creative Commons : les enjeux de la compatibilité entre différentes licences

4. L’œuvre dérivée dans le cadre des licences Creative Commons

Puisque la compatibilité des licences s’applique aux œuvres dérivées ou aux adaptations, nous devons d’abord préciser ce que Creative Commons entend par « œuvre dérivée ».

Une œuvre dérivée s’inspire d’une autre œuvre sans en être une copie exacte. La définition exacte et détaillée de ce concept fait l’objet de nombreux articles de revue juridique ainsi que de nombreux débats et dogmes. De manière générale, la traduction d’une langue vers une autre ou l’adaptation cinématographique d’un livre constituent des exemples d’œuvre dérivée. Combiner plusieurs documents publiés sous licence Creative Commons avec vos propres créations originales est également considéré comme une œuvre dérivée (ou composite). Selon les principales licences Creative Commons, synchroniser une musique et une image animée s’apparente à une œuvre dérivée.

Pour les pays de Common Law, d’après la législation sur le copyright selon laquelle tous les droits sont réservés, le passage d’un format à l’autre, par exemple la conversion d’une image numérique en JPEG vers le format GIF, est considéré comme une reproduction et n’est donc pas autorisé. En revanche, les licences CC permettent à l’utilisateur d’exercer les droits prévus par la licence quel que soit le format ou le médium, y compris avec une licence comprenant la clause « pas d’œuvre dérivée ». Ainsi, dans le cadre d’une licence Creative Commons Attribution – Utilisation non commerciale – Pas d’œuvre dérivée, vous pouvez imprimer une œuvre proposée au format numérique en vertu des clauses de cette licence. (Pour en savoir plus, voir l’article 2 de la version juridique.)

La possibilité de réarranger, d’adapter ou d’utiliser à d’autres fins des contenus représente un avantage de taille pour les ressources éducatives libres (REL) par rapport aux documents pédagogiques dont les droits sont réservés. La création d’une œuvre composite consiste à combiner différentes ressources pour créer une nouvelle œuvre dérivée. Les créateurs de REL piochent souvent des contenus pédagogiques dans différentes sources ou ajoutent leur propre patte à des œuvres existantes pour créer de nouvelles ressources éducatives qu’ils publient à leur tour sous licence ouverte. Cependant, les clauses des différentes licences ne sont pas forcément compatibles entre elles.

Nous devons tenir compte de la compatibilité des licences lorsque nous réarrangeons des contenus, c’est-à-dire lorsque nous créons des œuvres composites. Veuillez noter que la compatibilité des licences s’applique pour la création d’œuvres dérivées. Grâce aux licences Creative Commons, il est simple de réutiliser des documents sans les adapter (par exemple en les reproduisant ou en les redistribuant intégralement) tant que les clauses de la licence originelle sont respectées.