Les licences ouvertes pour les ressources éducatives libres

4. Fonctionnement des licences Creative Commons

Sources

Certaines informations de cette section du module proviennent des sources suivantes ; elles ont été reformulées et combinées :

• http://creativecommons.org/licenses/
• https://creativecommons.org/faq/fr/
• CCLearn explanations, OER and CC licenses (en anglais seulement)
• 
  

Vidéo introductive

La vidéo Creative Commons Kiwi  élaborée pour le compte de Creative Commons Aoteaora Nouvelle-Zélande et produite par Mohawk Media récapitule clairement les clauses des licences Creative Commons et répond aussi aux questions suivantes :

• Comment télécharger et partager légalement du contenu numérique ?
• Comment faire savoir que vous autorisez la réutilisation de votre propre travail ?

Les Licences ouvertes Creative Commons reposent sur l’articulation de trois notions :

• Les clauses, qui déterminent les autorisations
• Les licences, obtenues par la combinaison entre elles des clauses et donc des autorisations
• Les couches, qui sont les formes que prennent les licences (juridique, simplifiée, informatique), selon l’usage ou le public auquel les licences sont destinées (experts, auteurs et grand public, supports et outils numériques).

Les clauses des licences Creative Commons

Les licences Creative Commons proposent quatre clauses (illustrées par une abréviation et un logo) qui représentent quatre aspects du droit d’auteur et qu’un créateur peut choisir d’appliquer à son œuvre. Ces quatre clauses sont combinées de différentes manières afin de créer plusieurs types de licences distincts.

Toutes les licences Creative Commons exigent d’attribuer la paternité de l’œuvre à son créateur ou à son auteur, dans le respect des traités internationaux et tout particulièrement, de la convention de Berne

En outre, toutes les licences Creative Commons peuvent s’accompagner d’une ou plusieurs autorisations ou restrictions supplémentaires.

• Clause d’Attribution (BY). Vous permettez à d’autres personnes de reproduire, de distribuer, d’exposer ou d’interpréter votre œuvre sous licence, ainsi que toutes les œuvres dérivées qui s’en inspirent, à condition de vous citer. Toutes les licences Creative Commons contiennent cette clause.

• Clause d’Utilisation non commerciale (NC). Vous permettez à d’autres personnes de reproduire, de distribuer, d’exposer ou d’interpréter votre œuvre, ainsi que toutes les œuvres dérivées qui s’en inspirent, mais uniquement à des fins non commerciales. Si ces personnes souhaitent utiliser votre œuvre à des fins commerciales, elles doivent auparavant vous demander la permission.

 

• Clause de Partage dans les mêmes conditions (SA). Vous permettez à d’autres personnes de distribuer des œuvres dérivées de la vôtre, mais uniquement aux mêmes conditions de partage et de diffusion que l’œuvre que vous avez créée

 

• Clause d’interdiction d’œuvre dérivée (ND). Vous permettez à d’autres personnes de reproduire, de distribuer, d’exposer ou d’interpréter votre œuvre uniquement dans sa version originale, sans autoriser les œuvres dérivées. Si ces personnes souhaitent traduire, modifier, transformer ou combiner votre travail avec celui d’autres créateurs ou auteurs, elles doivent auparavant vous demander la permission.

 

Les différentes licences Creative Commons résultant de la combinaison des clauses

Le titulaire du droit d’auteur peut choisir les autorisations ou les restrictions qui l’intéressent en combinant les clauses ci-dessus, avec lesquelles il est possible de créer six sortes de licences Creative Commons.

 

Attribution (CC BY)

Cette licence permet à d’autres personnes de distribuer ou de modifier votre œuvre ainsi que de s’en inspirer et de l’intégrer à une œuvre composite, y compris à des fins commerciales, à condition de vous attribuer la paternité de la création originale. Parmi les licences proposées, il s’agit de la moins contraignante. Celle-ci est recommandée pour favoriser la diffusion et l’utilisation des documents sous licence. La Fondation pour les REL et de nombreux professionnels du domaine recommandent d’utiliser cette licence pour les ressources éducatives libres. Version simplifiée  |  Version juridique

 

Attribution – Partage dans les mêmes conditions (CC BY-SA)

Cette licence permet à d’autres personnes de modifier votre œuvre ainsi que de s’en inspirer et de l’intégrer à une œuvre composite, y compris à des fins commerciales, tant qu’elles vous attribuent la paternité de la création originale et qu’elles partagent leur nouvelle création aux mêmes conditions. Toutes les nouvelles œuvres basées sur la vôtre seront publiées sous la même licence, ce qui signifie que les œuvres dérivées pourront également être exploitées à des fins commerciales. Il s’agit de la licence utilisée par Wikipédia ; elle est recommandée pour les contenus qui intègrent des extraits de Wikipédia ou d’autres projets publiés sous cette licence. Version simplifiée  |  Version juridique

 

Attribution – Pas d’œuvre dérivée (CC BY-ND)

Cette licence permet à d’autres personnes de redistribuer votre œuvre, à des fins commerciales ou non, à condition que celle-ci soit transmise sans modification et en intégralité, en vous en attribuant la paternité. Votre œuvre peut être intégrée dans un recueil, mais ne peut pas être traduite ou modifiée sans votre autorisation, hors les exceptions permises par le droit d’auteur de votre pays Version simplifiée  |  Version juridique

 

Attribution – Utilisation non commerciale (CC BY-NC)

Cette licence permet à d’autres personnes de modifier votre œuvre ainsi que de s’en inspirer et de l’intégrer à une œuvre composite à des fins non commerciales ; ces personnes doivent vous citer et abandonner toute velléité commerciale, mais ne sont pas obligées de publier leur œuvre dérivée aux mêmes conditions. Version simplifiée  |  Version juridique

 

Attribution – Utilisation non commerciale – Partage dans les mêmes conditions (CC BY-NC-SA)

Cette licence permet à d’autres personnes de modifier votre œuvre ainsi que de s’en inspirer et de l’intégrer à une œuvre composite à des fins non commerciales, tant qu’elles vous attribuent la paternité de la création originale et qu’elles partagent leur nouvelle création aux mêmes conditions. Version simplifiée  |  Version juridique

 

Attribution – Utilisation non commerciale – Pas d’œuvre dérivée (CC BY-NC-ND)

Cette licence, qui est la plus restrictive parmi les six existantes, permet seulement à d’autres personnes de télécharger votre œuvre et de la partager avec d’autres à condition de vous citer, mais leur interdit de la modifier, hors les exceptions permises par le droit de votre pays,  ou de l’exploiter à des fins commerciales. Version simplifiée  |  Version juridique

TABLEAU RECAPITULATIF DES LICENCES CREATIVE COMMONS